Section I : Mentions Légales Obligatoires (Loi 2004-575)
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi administratif.
✦ Éditeur et Responsabilité de Publication
Le présent portail est édité de manière exclusive par l'association LES AMIS DE LA STATION MARINE DE CONCARNEAU, association sans but lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901.
Siège Social : STATION MARINE DE CONCARNEAU, PLACE DE LA CROIX, 29900 CONCARNEAU
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W294013109
Numéro SIREN : 937912913
Responsable de la Publication : Secrétariat administratif général de l'association.
Email permanent de contact : clerkberry06@gmail.com
✦ Hébergement Technique
Ce portail documentaire est hébergé de manière souveraine sur les infrastructures cloud sécurisées de Google Cloud Run, opérées au sein de zones géographiques localisées au sein de l'Union Européenne (France / Belgique) pour garantir la conformité territoriale et la rapidité d'affichage en Cornouaille.
Section II : Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité
L'ensemble des contenus figurant sur ce portail documentaire (textes, analyses, données de terrain, structures, logos de l'association) fait l'objet d'une protection rigoureuse au titre des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle française et internationale.
✦ Limitation d'usage et licence d'éducation populaire
L'utilisateur dispose d'une licence d'utilisation gratuite, non exclusive et non transférable, limitée exclusivement à la consultation à des fins éducatives, scientifiques et personnelles. Toute exploitation commerciale, reproduction totale ou partielle, modification ou diffusion publique à des fins promotionnelles sans l'autorisation écrite expresse de l'association est strictement interdite.
✦ Droits d'usage des archives numérisées
Les images d'archives et fiches d'herbiers numérisées fournies dans le cadre du Programme 4 de numérisation du patrimoine de la Station Marine de Concarneau sont protégées. Elles peuvent être citées pour des publications scientifiques universitaires sous réserve d'inclure la mention explicite de source correspondante et sans altération.
Section III : Limitations de Responsabilité et Clause d'Exclusion
L'association met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des données de terrain et des bulletins scientifiques diffusés en 2026. Néanmoins, les informations sont fournies « en l'état » à titre d'éducation populaire, sans garantie absolue d'exhaustivité.
✦ Liens hypertexte tiers
Ce portail contient des liens vers des sites institutionnels externes (CNIL, Muséum National d'Histoire Naturelle, Journal Officiel). L'association n'exerce aucun contrôle technique ni juridique sur les contenus ou les politiques de ces serveurs externes et décline toute responsabilité quant à leur consultation.
✦ Disponibilité technique
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